Les assurances pourront être rapidement un casse-tête. Cela sera compliqué de comprendre à quel moment et comment résilier un contrat d’assurance. De plus pour résilier au mieux un contrat d’assurance quad, il faudra envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception. A ce moment-là ça pourrait devenir complexe, comment écrire et formuler cette lettre de résiliation pour ce qui est de votre contrat d’assurance quad? Avec cet article, nous allons faire un rappel efficace sur les modalités de résiliation d’un contrat d’assurance quad. Dans un second temps vous trouverez un exemple de courrier de résiliation à l’échéance ensuite un courrier de résiliation dans le cadre de la loi Hamon. A la fin de cet article vous trouverez les modalités qui vous permettent de résilier en cas de changement de situation.
Comment résilier une assurance quad?
Et oui, vous allez pouvoir résilier un contrat d’assurance quad selon le code des assurances . Mais il faudra connaître certaines conditions. En fonction de l’ancienneté de votre contrat ou de votre situation, la résiliation d’un contrat d’assurance ne sera pas similaire. Si vous souhaitez savoir comment résilier un contrat d’assurance , consultez la catégorie qui vous concerne. On va vous présenter des modèles de lettres en fonction des situations les plus fréquentes:
- Résilier une assurance quad à l’échéance
- Résilier un contrat quad à n’importe quel moment
- Résilier un contrat en cas de changement de situation
La résiliation prendra fin à l’échéance ou un mois après la lettre de résiliation si le contrat date de plus de un an.
Lettre de résiliation d’un contrat d’assurance quad à l’échéance
Et oui, pour résilier un contrat à l’échéance, ce qui signifie à la date anniversaire, vous devez envoyer un courrier en recommandé avec accusé de réception au moins 2 mois avant la date d’anniversaire. À titre d’exemple, vous avez adhéré à votre contrat quad le 22 janvier, vous allez devoir envoyer votre lettre avant le 22 novembre.
Modèle de courrier de résiliation d’un contrat d’assurance quad à la date anniversaire
Je vous informe par la présente de ma volonté de résilier mon assurance quad souscrit sous le_________ numéro (référence du contrat) à sa date d’échéance, soit le_______ (date d’échéance principale), et je vous remercie de bien vouloir m’adresser, le plus rapidement possible, un avenant de résiliation.
Dans l’attente de ce document, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations les plus respectueuses.
Lettre de résiliation Loi Hamon de votre contrat d’assurance quad
Vous pouvez résilier votre contrat quad à n’importe quel moment au terme d’une année d’assurance, sans avoir à vous justifier et sans tenir compte de l’échéance annuelle. Le courrier de résiliation devra être envoyée à l’assureur par courrier (papier ou électronique). La résiliation du contrat prendra effet 1 mois après la réception de votre demande de résiliation par l’assureur, et vous allez être remboursé de la partie de la prime correspondant à la période du contrat restant à courir.
Modèle de courrier de résiliation loi Hamon de votre contrat d’assurance quad
Madame, Monsieur,
Par la présente je vous informe de ma volonté de résilier le contrat d’assurance quad ____ (numéro référence contrat). En effet, ce contrat ayant été souscrit le _____ (date de souscription). En vertu de la loi Hamon, j’ai le droit de résilier mon contrat d’assurance à n’importe quel moment avec un délai de préavis de 1 mois. Je vous remercie de m’envoyer un avenant de résiliation.
Veuillez accepter, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations les plus respectueuses.
Lettre de résiliation d’un contrat d’assurance quad en cas de changement de situation
Vous allez pouvoir résilier une assurance si vous êtes concernés par l’un de ces cinq événements:
- un changement de domicile
- un changement de situation matrimoniale
- un changement de régime matrimonial
- un changement de métier
- une retraite ou une cessation définitive d’activité professionnelle.
Si vous voulez un modèle de lettre de résiliation d’une assurance quad en cas de déménagement, on vous conseille un autre article.
Dans le cas où vous voulez d’autres tutos sur votre assurance quad, nous vous invitons à consulter les tutos de la catégorie : quad.
