Lors d’un déménagement, vous vous posez la question si votre contrat d’assurance quad actuel est à tarif assez intéressant pour vous. Ou même si un autre assureur serait plus intéressant. Néanmoins est-il possible de résilier aussi facilement une assurance quad pour cause de déménagement? En effet par rapport à la loi, votre contrat d’assurance quad est résiliable. Toutefois il faudra suivre quelques démarches pour pouvoir résilier votre contrat. Dans cet article nous allons vous apprendre comment faire pour résilier votre assurance quad. Dans un deuxième temps on va expliquer les divers motifs de résiliation en cas de déménagement (locataire, vente de votre maison, départ à l’étranger) et les démarches que vous aurez à réaliser par rapport à chaque cas.
Peut-on résilier un contrat d’assurance quad lorsqu’on déménage?
La résiliation d’un contrat d’assurance va varier selon si votre contrat a un moins d’un an d’ancienneté ou plus d’un an d’ancienneté.
Résilier si votre contrat quad a moins de un an d’ancienneté
Le déménagement ne sera pas un motif légitime de résiliation de votre assurance quad. Selon la l’article L113-16 du Code des Assurances sur les contrats d’assurances, le changement de domicile comme un déménagement, permet de résilier votre assurance quad, selon certaines conditions :
– La résiliation ne peut intervenir que si le changement modifie le risque assuré antérieurement, ce qui signifie soit :
– que le nouveau contrat présenté par votre assurance provoque une baisse du risque et que le montant de votre cotisation n’est pas réduit
– qu’il existe une augmentation du prix de la mensualité ou de la majoration de franchises
Résilier si votre contrat quad a plus de un an d’ancienneté
La loi Hamon permet la résiliation d’un contrat, qui a plus d’un an, à tout moment. Elle permettra de résilier sans motif et sans frais. Dans le cadre d’un changement de situation , notamment un déménagement, vous allez pouvoir résilier votre contrat d’assurance sans frais à tout moment.
Comment faire pour résilier son contrat d’assurance quad lorsqu’on déménage?
La demande de résiliation ne pourra se faire que si l’avenant envoyé par votre assurance modifie le tarif ou la garantie des risques. Les étapes pour ainsi résilier votre assurance quad est très facile. Il est nécessaire de essentiellement contacter votre assurance par courrier en recommandé avec AR afin de le tenir au courant du changement de domicile. Cette demande de résiliation doit être envoyée dans un délai de 3 mois suivant la date de déménagement. Le contrat va être clôturé 1 mois après la date de réception du courrier . Vous serez remboursé des mois restants non couverts si vous céjà payé les mois restants. .
Comment faire pour justifier d’un déménagement pour résilier son assurance?
Par rapport au motif de déménagement, les papiers demandés par votre assurance ne vont pas être similaires. Nous détaillons chaque situation au sein du chapitre suivant.
Modèle de lettre type pour résilier votre assurance quad pour cause de déménagement.
Jetez un oeil à notre modèle de lettre type pour résiliation de contrat d’assurance quad s’il y avait un déménagement .
Comment faire pour résilier son assurance en cas de vente de votre quad
Dans l’hypothèse où vous déménagez suite à la vente de votre quad, il vous faudra dans les 3 mois qui suivent la vente, expédier un courrier recommandé avec AR à votre assurance quad. Il vous sera parfois demandé l’acte de vente de votre quad. Découvrez tout un article sur la résiliation de votre contrat d’assurance quad en cas de vente.
Si vous souhaitez d’autres tutos sur votre assurance quad, on vous invite à aller lire les tutoriels de la catégorie : quad.
